MENTIONS LÉGALES
En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités. Aussi, conformément à l’article n°6 de la Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les responsables du présent site internet www.chocologique.fr sont :
Éditeur du site :
La société Chocologique, 7 Rue du Cordouan 17000 La Rochelle, SARL au capital social de 51000€ n° 882 243 041 RM17.
Tél: 05 16 85 92 33.
E-mail: lacabosseenchantee.chocologique@gmail.com.
Responsable éditorial: Julie BÉCHET.
Site Web: chocologique.fr
Hébergement : Squarespace
Squarespace Ireland Ltd.
1st Floor, Le Pole House
Ship Street Great
Dublin 8, D08N12C, Ireland
Marque et logos :
Les marques et/ou logos reproduits sur ce site sont déposés et bénéficient de ce fait de la protection relevant du droit de la propriété industrielle. Toute reproduction de ceux-ci sans autorisation expresse de la société Chocologique est interdite.
Reproduction de contenus et droits d’auteur - Crédits Photos :
L’ensemble du graphisme, des textes, illustrations, documents téléchargeables, logo, etc… et plus généralement l’ensemble des éléments composant le site https://www.chocologique.fr sont protégés par la législation française relative à la propriété intellectuelle.
Ils sont la propriété exclusive de la société Chocologique ou personne physique Julie Béchet à l’exclusion des éléments émanant de ses partenaires et identifiés comme tels.
Toute reproduction de ceux-ci sur un support quel qu’il soit, et à usage autre qu’à un usage privé sans autorisation est interdite.
Site et Photographies réalisés par Kizzy Sokombe, studio Commlab
Absence de garantie sur les contenus diffusés :
Nous nous efforçons d’inclure sur ce site des informations exactes et à jour mais ne donnons aucune garantie à ce titre. En dépit du soin apporté au recueil des informations, des erreurs, omissions ou inexactitudes peuvent exister. L’utilisateur du site et des informations qu’il contient, reconnaît qu'il en fait usage sous sa seule responsabilité. Nous ne pouvons en conséquence voire notre responsabilité engagée à raison de tout préjudice, direct ou indirect, de quelque nature que ce soit, résultant pour tout ou partie de l’utilisation de ce site.
De même, nous ne garantissons pas la continuité, l’accès, le fonctionnement et la disponibilité du site et des services y afférents.
Collecte et droit d’accès à vos données personnelles recueillies sur ce site :
Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s’adressant à la société Chocologique, 7 Rue du Cordouan - 17000 La Rochelle.
La société Chocologique est l’unique utilisateur de ces données et s’engage à ne pas les transmettre à un tiers.
La création / échange de liens vers notre site :
Le site autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve que les pages du site ne soient pas imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessible par l’ouverture d’une fenêtre. Il sera fait mention de la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.
Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles, toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.
L’éditeur décline toute responsabilité en ce qui concerne les pratiques et les politiques de protection de la confidentialité des données des sites auxquels nous pouvons être reliés par des liens hypertextes. L'éditeur ne peut être tenu pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l'internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d'utilisation.
Cookies utilisés sur ce site :
Lors de la consultation de notre site, des cookies sont déposés sur votre ordinateur, votre mobile ou votre tablette.
Un cookie est un petit fichier texte déposé sur votre ordinateur lors de la visite d’un site ou de la consultation d’une publicité. Ils ont notamment pour but de collecter des informations relatives à votre navigation sur les sites et de vous adresser des services personnalisés. Dans votre ordinateur les cookies sont gérés par votre navigateur internet.
Les cookies utilisés par notre site sont des cookies qui nous permettent de connaître l’utilisation et les performances de notre site et d’en améliorer le fonctionnement (par exemple, les pages le plus souvent consultées,…).
Accepter ou refuser les cookies :
Pour avoir plus d’information sur les cookies et les moyens disponibles pour les accepter ou les bloquer, consultez le lien suivant sur le site de la CNIL:
https://www.cnil.fr/fr/cookies-et-autres-traceurs
Conditions d’utilisation :
Le site www.chocologique.fr est proposé en différents langages web (HTML, HTML5, Javascript, CSS, etc…) pour un meilleur confort d'utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Internet explorer, Safari, Firefox, Google Chrome, etc…
La société Chocologique met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de ses sites internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L'internaute devra donc s'assurer de l'exactitude des informations auprès de la société Chocologique, et signaler toutes modifications du site qu'il jugerait utile. La société Chocologique n'est en aucun cas responsable de l'utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.
Services fournis :
L'ensemble des activités de la société ainsi que ses informations sont présentés sur notre site www.chocologique.fr.
La société Chocologique s’efforce de fournir sur le site www.chocologique.fr des informations aussi précises que possible. Les renseignements figurant sur le site www.chocologique.fr ne sont pas exhaustifs et les photos non contractuelles. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. Par ailleurs, toutes les informations indiquées sur le site www.chocologique.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles de changer ou d’évoluer sans préavis.
Limitation contractuelles sur les données :
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site remis à jour à différentes périodes de l’année, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui paraît être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email, à l’adresse lacabosseenchantee.chocologique@gmail.com, en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant un problème, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l'utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, la société Chocologique ne saurait être tenue pour responsable d'un quelconque dommage subi par l'ordinateur de l'utilisateur ou d'une quelconque perte de données consécutives au téléchargement. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.
Propriété intellectuelle :
Tout le contenu présent sur le site www.chocologique.fr incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de la société Chocologique. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.
Déclaration à la CNIL :
Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site n'a pas fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés www.cnil.fr.
Litiges :
Les présentes conditions du site www.chocologique.fr sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l'interprétation ou de l'exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.
Données personnelles :
De manière générale, vous n’êtes pas tenu de nous communiquer vos données personnelles lorsque vous visitez notre site internet www.chocologique.fr.
Nous pouvons collecter de manière automatique certaines informations vous concernant lors d’une simple navigation sur notre site internet, notamment : des informations concernant l’utilisation de notre site, comme les zones que vous visitez et les services auxquels vous accédez, votre adresse IP, le type de votre navigateur, vos temps d'accès. De telles informations sont utilisées exclusivement à des fins de statistiques internes, de manière à améliorer la qualité des services qui vous sont proposés. Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
Politique de confidentialité et droits sur vos données personnelles :
Nous vous invitons à consulter la page dédiée de notre site : Politique de confidentialité